Titre :
|
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, augmenté d'un grand nombre de pieces & d'observations sur la Discipline présente de l'Eglise. Divisée en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la Délibération de l'Assemblée générale du Clergé. Du 29. avril 1705. Tome douzième. Dans lequel on traite : 1°. Des collateurs, & des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles & honorifiques des patrons & fondateurs ; de leurs charges & devoirs, &c. 2°. Des qualités requises pour être pourvu des titres ecclésiastiques suivant les saints décrets, & les ordonnances du royaume. 3°. Des provisions des titres ecclésiastiques, obtenues soit du Pape, ou de ses légats, soit des collateurs ordinaires. 4°. Des élections & bénéfices électifs. 5°. Des regles & formalités requises, en ce qui regarde l'exécution des titres ecclésiastiques. 6°. Des procédures, & instructions de procès, sur le possessoire des bénéfices. A Paris, Chez Guillaume Desprez, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue Saint Jacques. A Avignon, chez Jacques Garrigan, Imprimeur - Libraire, Place Saint - Didier. M. DCC. LXXI.
|