Titre :
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Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du Clergé de France. Augmenté d'un grand nombre de pièces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. Et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assemblée générale du Clergé du 20 août 1705. Tome douzième. Dans lequel on traite I°. : Des collateurs & des patrons particuliers des titres ecclésiastiques. Des droits utiles & honorifiques des patrons & fondateurs ; de leurs charges & devoirs, &c. 2°. Des qualités requises pour être pourvu des titres ecclésiastiques suivant les saints décrets, & les ordonnances du royaume. 3°. Des provisions des titres ecclésiastiques, obtenues soit du Pape, ou de ses légats, soit des collateurs ordinaires. 4°. Des élections & bénéfices électifs. 5°. Des regles & formalités requises, en ce qui regarde l'exécution des titres ecclésiastiques. 6°. Des procédures, & instructions des procès, sur le possessoire des bénéfices. A Paris, chez Guillaume Desprez, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue St. Jacques. A Avignon, chez Jacques Garrigan, Imprimeur-Libraire, place Saint-Didier. M. DCC. LXXI
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