Titre :
|
Recueil des actes, titres et mémoires concernant les affaires du Clergé de France. Augmenté d'un grand nombre de pièces & d'observations sur la discipline présente de l'Eglise. Divisé en douze tomes, et mis en nouvel ordre, suivant la délibération de l'assemblée générale du Clergé du 20 août 1705. Tome dixième. Dans lequel on traite I°. Des qualités requises dans les ecclésiastiques pour être pourvus des bénéfices, ce qui a donné lieu d'entrer dans le détail des gradués et de leurs droits. 2°. Des droits dont le Pape est en possession dans la collation des bénéfices de France, tant de ceux dont il jouit dans tout le royaume, que des usages particuliers de la province de Bretagne, & de celles de la légation d'Avignon. 3°. Des droits de évêques de France, suivant les maximes & le jurisprudence de notre siècle dans la collation , union, & autres dispositions des bénéfices de leurs diocèses. A Paris, chez Guillaume Desprez, Imprimeur du Roi & du Clergé, rue St. Jacques. A Avignon, chez Jacques Garrigan, Imprimeur-Libraire, place Saint-Didier. M. DCC. LXX
|