Titre : | Un moye, de créer et entretenir des écoles spécialement par voie d'association suivi d'un décrêt de l'empereur qui reconnait comme oeuvre d'utilité publique la fondation d'écoles établies par ce moyen. De l'indication des formes légales dans lesquelles il est utile de se renfermer pour atteinde ce but, et des lois, décrêts, ordonnances et circulaires qui régissent les écoles et les établissements reconnus d'utilité publique |
fait partie de : | |
Partie : | 06/03 |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Hachette, 1867 |
Format : | 248 p. / 21 cm |
Langues: | Français |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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90747/03 | 138 A | Livre | Biblio diocésaine G. Bardy | Grande salle Galerie | Disponible |